Il n’est pas rare qu’une personne élève les enfants de son conjoint « comme si c’étaient les siens » : quand on se met en couple avec une personne qui a déjà des enfants, on se retrouve beau-parent d’enfants parfois très jeunes qu’on voit grandir et qu’on aime comme les siens.
Parfois le couple fondateur de cette famille recomposée a ensuite des enfants en commun, pour lesquels il y autant d’attachement évidemment mais une filiation et donc des conséquences juridiques : héritage, mais aussi obligation alimentaire que ce soit dans un sens (du parent envers l’enfant) ou dans l’autre (de l’enfant envers le parent).
Il peut arriver que le beau-parent souhaite traduire juridiquement l’attachement qu’il ressent envers les enfants de son conjoint, ne serait-ce que pour transmettre son patrimoine, s’il n’a pas lui-même d’enfant, ou pour ne pas faire de différence entre les enfants d’une même famille, même si elle est recomposée.
La traduction juridique de cet attachement, c’est l’adoption.
Elle est soumise à des règles strictes et doit faire l’objet d’une décision du Tribunal Judiciaire après recueil par le notaire du consentement des personnes concernées.
Elle est possible pour des enfants mineurs ou majeurs.
Elle est simple ou plénière et ses conséquences seront différentes selon les cas ; elle peut avoir une incidence sur le nom de famille de l’enfant.
Si l’enfant a été recueilli au foyer du conjoint après ses 15 ans, la représentation par un avocat est obligatoire.
Maître Audrey KIEKEN, Avocat à Senlis (Oise), peut vous accompagner dans cette démarche d’adoption afin de déterminer précisément les conditions qui s’appliquent à votre situation et les conséquences qui peuvent en découler.
